Auteur Sujet: Bouteille à la mer: Erreur carte grise et carte grise collection  (Lu 1746 fois)

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Bonjour à tous
Je voudrais partager mes aventures concernant le passage en carte grise collection.
Un peu compliqué...si quelqu’un a des conseils!

Donc je désire passer en carte grise collection car j’habite en pleine future zone ZFE à Lyon 3

Par contre, je voulais en profiter pour corriger des erreurs sur ma carte grise actuelle

Les indications 404C, numéro de série 4590167 et première immatriculation 09/07/1962 sont correctes pour mon injection.
<br /><br />
<br /><br />

Mais il y a des erreurs
D3 : U404 qui devrait être 404C
J3: CIALE qui devrait être CABR
P6: 10 qui devrait être 9 Ch

Comme il s’agit d’erreurs d’identification de 404C et non pas d’identité de mon véhicule, je pensais que cela n’allait pas être trop compliqué... et ben non

J’ai contacté la FFVE du Rhône qui m’a indiqué qu’il valait mieux corriger avant avec l’ANTS et voir avec l’aventure Peugeot, ce que j’ai fait.
L’aventure Peugeot m’a donné un certificat de conformité vierge qui devait servir à l’immatriculation (avant de passer à un document payant) et m’a dit d’essayer de récupérer la CG initiale aux archives départementales (ils ont aussi cette mission)

J’avais au préalable fait des recherches pour trouver quand l’erreur avait pu être faite, et j’ai utilisé HISTOVEC qui recense beaucoup de choses dont les différentes cessions
Je sais que mon auto est une 3eme main et que le premier propriétaire était M Jean HERITIER qui faisaient des sorties sur Lyon (Hervé le connaissait) et l’immatriculation initiale était 3968 CM 69.

J’ai donc contacté les Archives Départementales  du Rhône  qui m’ont rapidement  répondu qu’ils ne l’avaient pas car les dossiers avaient été détruits par erreur par la préfecture de police avant versement aux Archives (ce que le guichet du savoir de la bibliothèque de Lyon m’avait déjà dit). Bon, on continue...

J’ai finalement décidé de contacter l’ANTS qui après un long moment d’attente au téléphone m’a donné le chemin qu’il fallait suivre sur leur portail.
Ce que j’ai fait;
A une étape, il demande 3 documents dont un sur l’identité de l’auto; je leur ai donné le certificat générique donné par l’aventure PEUGEOT et une étude 'd’identité' que j’avais construite avec mes infos.

La réponse a été assez rapide:
1- récupérer l’ancienne carte grise aux SIV (en contactant le chargé de mission local); pas réussi, j’ai donc rempli un dossier internet (mais j’ai à priori déjà la réponse: détruite)
2- si pas dispo, demander un certificat à l’aventure Peugeot; ce que j’ai fait en avance de phase:il y en a 2:
-- attestation de date pour véhicule de collection (75€)
-- certificat de conformité (220€)

Je n’ai pas encore eu la réponse de SIV quant à l'ancienne carte grise
Mais l’aventure Peugeot m’a  finalement répondu qu’ils n’avaient plus la bobine de film de production et qu’à ce titre, ils ne pouvaient me donner un quelconque certificat.

L’aventure Peugeot me propose maintenant de recontacter la FFVE pour voir s’ils peuvent faire quelque-chose. Je fais le faire sachant que la FFVE était en copie des mes mails à l’aventure Peugeot.
l’Aventure Peugeot est plutôt disponible pour répondre à mes questions.

Donc à suivre:
si quelqu’un a des tuyaux ou des contacts pour m’aider?

Et puis autre rebondissement; l’aventure Peugeot m’a aussi conseillé de contacter l’association France Immatriculation; ce que j’ai fait;
Ils sont très sympas et cordiaux, et essaient de m’aider.
Ils m’ont alerté sur le fait que l’immatriculation, que je pensais d’origine, ne pouvait pas l’être car les chiffres donnent une immatriculation de 1966; qui peut être dû soit à une vente (peu probable mais il faut que je confirme) soit à un changement de département (possible car M Jean HERITIER était entre LYON et LES GETS en Haute Savoie mais à vérifier)
J’ai donc déjà écrit aux Archives Départementales de Haute Savoie au cas où...

Peut être quelqu’un à t’il connu Jean HERITIER et pourrait m’aider pour pister les changements d’immatriculation de l’auto?

C’est un long chemin, il m’arrive de faire des recherches de généalogie, ça y ressemble.

J’espère que vous avez réussi à lire ce long post sans vous endormir!
404 cab injection 1962

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Re : Bouteille à la mer: Erreur carte grise et carte grise collection
« Réponse #1 le: janvier 09, 2022, 08:19:30 »
Bonjour,
J'ai fait une erreur sur le nom de l'association c'est Francoplaque et non pas France Immatriculation
404 cab injection 1962

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Re : Bouteille à la mer: Erreur carte grise et carte grise collection
« Réponse #2 le: janvier 12, 2022, 00:56:06 »
Ben tu as fait toutes les bonnes démarches
Les prestataires-mandataires  pour les garages ont un avantage qui est un numéro de téléphone leur permettant de prendre un RDV à la préfecture via l'ANTS , certes avec 15 autres cas difficiles mais au moins tu as un interlocuteur qui peut taper sur un clavier !
Je te souhaite d'avoir ton carton avant le passage en ZFE
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Re : Bouteille à la mer: Erreur carte grise et carte grise collection
« Réponse #3 le: janvier 12, 2022, 07:57:25 »
Bonjour ILQ
Je vais essayer de contacter le SIV/ANTS car j'ai des dossiers ouverts, après j'essaierai par un prestataire.
Mon problème principal est que l'Aventure Peugeot ne peut rien produire car le fameux microfilm n'est plus disponible.
Donc je ne vois pas sur quelle base l'ANTS modifierait des données de la carte grise actuelle... qui sont pourtant spécifiques à la 404C injection 3 paliers de 1962.
Comme écrit sur le post Pininfarina, tout semble conforme , cela aurait été parfait si le numéro de série de la plaque était le même que sur la base moteur, malheureusement il a été effacé et remplacé par une plaque de moteur rénové par par Peugeot
<br /><br /><br /><br />
Et l'aventure Peugeot m'a dit qu'ils ne pourraient rien faire avec les informations de la plaque Peugeot

J'essaie de voir, avec la FFVE, qu'elle alternative existe
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Re : Bouteille à la mer: Erreur carte grise et carte grise collection
« Réponse #4 le: janvier 12, 2022, 10:53:24 »
Comme déjà expliqué souvent à chaque fois avec ses histoires de cartes grises, il faut malheureusement prendre un prestataire comme dit Le Professeur de L’Institut Lorrain de Quatrecentquatrologie. J’ajouterai si possible un spécialisé dans le véhicule de collection, qui sera rodé à ces problèmes.

Il faut savoir parfois débourser trente euros pour ne pas se faire ch***, même si on peut regretter la sous-préfecture de grand papa (qui était en plus gratuite).
« Modifié: janvier 13, 2022, 10:29:10 par Maximidas63 »
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Re : Bouteille à la mer: Erreur carte grise et carte grise collection
« Réponse #5 le: janvier 12, 2022, 23:47:48 »
Je confirme
un ami a ainsi pu faire la CG de ma moto, il y a 2 ans, pour laquelle Suzuki France avait attribué le même numéro de série à 12 motos différentes ...
Bref tout n'est pas perdu pour toi !
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Re : Bouteille à la mer: Erreur carte grise et carte grise collection
« Réponse #6 le: janvier 13, 2022, 07:26:49 »
Bonjour, merci pour les réponses
Bien, on va suivre l'expérience!
Je vais essayer un prestataire es collection
Bonne journée
Patrick
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Je confirme
un ami a ainsi pu faire la CG de ma moto, il y a 2 ans, pour laquelle Suzuki France avait attribué le même numéro de série à 12 motos différentes ...
Bref tout n'est pas perdu pour toi !

T'avais qu'a prendre une Kawa jean-Marc :)

Bonne chance pour ta carte grise.
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Re : Bouteille à la mer: Erreur carte grise et carte grise collection
« Réponse #8 le: janvier 15, 2022, 19:20:31 »
héhé , en effet de toute manière ça a été pour la découper  ;)

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Re : Bouteille à la mer: Erreur carte grise et carte grise collection
« Réponse #9 le: janvier 25, 2022, 18:55:26 »
....oups  ???  ton affaire semble compliqué, perso, je ne saurai trop quoi te conseiller.
Comme indiqué par d'autres ici, il faut faire appel à un prestataire dans ces cas là....
Ce que j'ai fait, car j'ai égalem eu des soucis pour faire une la CG à mon nom après achat, document d'origine perdu, puis dossier FFVE par ancien proprio...
j'ai également poster un sujet ici même : FFVE immat : soucis
bon courage à toi

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Re : Bouteille à la mer: Erreur carte grise et carte grise collection
« Réponse #10 le: mars 04, 2022, 08:23:35 »
Bonjour,
ça y est j'ai ma carte grise modifiée et passée en collection.
Finalement je n'ai pas eu besoin de passer par un prestataire, comme quoi...

Comment cela s'est passé,
* j'ai réussi à trouver un contact avec le SIV (prefecture) qui m'a aidé en trouvant une copie abîmée de l'ancienne carte grise (5 des 6 volets illisibles)
* Heureusement, sur le volet restant, on peut voir le nom de l'ancien propriétaire, l'ancienne immatriculation, et une mention carrosserie
* l'association Francoplaque m'a fait remarquer que sous la mention carrosserie, on pouvait lire DEC pour décapotable et m'a passé une image CG équivalente
* j'ai communiqué cette information à l'ANTS, qui je pense a reconnu le contenu de mon dossier, et avec la mention  DEC, fait le lien avec mon Auto
* l'ANTS m'a donc proposé de faire une demande de certificat FFVE avec les corrections (Documentée) demandées, et qu'ensuite que l'ANTS ferait en même temps et la correction  des erreurs et le passage en carte grise collection.
* j'ai donc adressé à la FFVE mon dossier (complet et justifiant de la conformité du véhicule,  numéro de série,  configuration, cohérence numéro moteur révisélectrique par Peugeot Sochaux) avec une explication complète

Je dois remercier la FFVE qui m'a renvoyé assez rapidement le certificat
Et finalement aussi l'ANTS qui m'a fait les modifications et l'édition de la CG collection, ceci en moins d'une semaine.

Conclusion: dans mon cas, cela a demandé du temps, mais n'ayant pas de problème de conformité, j'ai fait un dossier étayé et l'ANTS et la FFVE qui ont reconnu le contenu et ma bonne foi.

J'ai aussi connu l'association Francoplaque, qui sait beaucoup de choses avec des gens très sympas
Cordialement
Patrick

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Re : Bouteille à la mer: Erreur carte grise et carte grise collection
« Réponse #11 le: mars 04, 2022, 10:38:47 »
Voici l'image de la relique
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Re : Bouteille à la mer: Erreur carte grise et carte grise collection
« Réponse #12 le: mars 04, 2022, 11:19:44 »
Pour rebondir sur ce sujet fréquent des commandes de cartes grises, pour ceux qui ont des difficultés avec internet et les sites qui servent à faire les démarches, il existe désormais des maisons France Services réputées être à moins de trente minutes de chez vous, qui peuvent vous aider.

https://www.economie.gouv.fr/particuliers/france-services
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