Bonjour,
J'ai un petit problème concernant la carte grise de la 404.
Ma famille ne sait plus où est cette Carte Grise.
Donc je prépare un dossier pour la FFVE mais le seul souci que j'ai, c'est que cette 404 est restée plus de 40 ans dans le garage de mon grand-père qui était mécano Peugeot et on ne s'est si elle nous appartient ou pas.
Est-ce que une déclaration sur l'honneur peut convenir ?
On n'a pas d'autres papiers la concernant !!!
Merci de me donner des renseignements.
J'aimerai avoir une carte grise avant de la restaurer !
Selon tes informations la 1ère chose consiste à te rendre chez le notaire pour connaître l'héritier. A condition qu'elle fut tracée dans le patrimoine car parfois les voitures de plus de 10 ans ne l'ont pas été lors de la succession.
deux alternatives:
- tracée dans la succession, le propriétaire entame une procédure de perte directement auprès de la préfecture en carte grise normale
- pas tracée l'héritier de la grange ou du terrain dans lequel elle a été stockée en bénéficie. Ne reste plus qu'à se rendre à la préfecture avec une carte d'identité et un maximum d'info de la 404, N° série, immat... et "tomber" sur un agent compréhensif en lui expliquant la situation.
Lors du basculement(douloureux) et enregistrement des véhicules déjà immatriculés au SIV d'avril à octobre 2009, certaines préfectures ont été plus rapides. Et donc une cession d'une 2cv de 1953 peut se dérouler sans problème dans un département et une 404 de 72 peut être problématique.....
Dernier point non négligeable, le grand père avait'il lors de l'acquisition changer la carte grise?
en espérant t'aider.
