Je vois que tu as modifié ta réponse pour en rajouter sur le rapport d'expertise. Où est il aujourd'hui ? Est-il en possession du Club et a-t-il le droit de le communiquer ?
Un rapport d'expertise n'est couvert par nulle confidentialité. Il est rédigé sous la responsabilité dudit expert et des assurances professionnelles le couvrant en cas d'erreurs ou d'omissions.
Il peut être transmis ou copié.
Dans le cas présent, des erreurs manifestes transparaissent entre le bien vendu et ce qui est dit sur la carte grise. Cela n'est faire injure à personne de demander à la DGCCRF de vérifier ce point.
C'est leur rôle. Aucune procédure en diffamation n'existe à ce jour dans un tel cas sauf lors de dénigrement délibéré ce qui n'est pas le cas ici.
On ignore en outre par qui ce véhicule a été maquillé.C'est ce genre d'actions qui permettent de mettre à jour des filières.
Quant au vendeur, naif ou pas, il a des devoirs mais aussi des obligations de conformité.
Dans le cas présent, si souci il peut tout perdre. Alors autant qu'il s'assoit sur la vente de ce véhicule plutôt que celui-ci soit vendu et fasse un mort dans un accident car cela lui coutera beaucoup plus cher.
