Forum Club 404v2

Le Club Peugeot 404 => Général => Discussion démarrée par: brice62 le octobre 11, 2019, 10:19:18

Titre: Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: brice62 le octobre 11, 2019, 10:19:18
Lu sur une information de l'AVP.

Je n'arrive pas a accéder à leur site, il semble y avoir un problème de configuration de leur site.

Règles d’immatriculation
des véhicules de collection
 
Suite aux directives du Ministère des Transports, il est aujourd’hui impossible de faire enregistrer un changement de carte grise pour un véhicule non roulant, et il est interdit aux constructeurs, leurs délégués (notamment L’Aventure Peugeot Citroën DS) ainsi qu’à la FFVE, de délivrer une attestation de datation pour obtenir une carte grise de collection. Une attestation n’est délivrée que si le véhicule est assemblé, tournant et conforme à l’origine.
Titre: Re : Carge Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: Fritschy le octobre 11, 2019, 11:32:40
........Une attestation n’est délivrée que si le véhicule est assemblé, tournant et conforme à l’origine.....

Donc si j'ai bien compris :
Il faut passer au controle technique pour valider la conformité de la voiture avec une carte grise normale , avant de demander cette attestation en vue de faire une demande de carte grise collection. Ca ne me semble pas illogique.
Titre: Re : Carge Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: anatole le octobre 11, 2019, 11:35:30
Le changement de carte grise pour véhicule non roulant, c'est depuis longtemps.
La nouveauté , c'est qu'il faudrait que le véhicule soit restauré pour obtenir les certificats.
Pire, actuellement l'AVP refuse le certificat de datation pour une injection transformée carbu, alors que ces modifications pouvaient avoir été faites par le réseau à l'époque.... !!!!!
Titre: Re : Re : Carge Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: brice62 le octobre 11, 2019, 11:37:57
........Une attestation n’est délivrée que si le véhicule est assemblé, tournant et conforme à l’origine.....

Donc si j'ai bien compris :
Il faut passer au controle technique pour valider la conformité de la voiture avec une carte grise normale , avant de demander cette attestation en vue de faire une demande de carte grise collection. Ca ne me semble pas illogique.

Moi non plus, cependant pour certains modeles, le conforme à l'origine va etre compliqué à atteindre. En jouant sur les mots, ils peuvent refuser l'utilisation de piece de remplacement ( non conforme à l'origine :( ), et qu'en est il des accessoires ? pas de kit non plus ( genre kit nardi ), et je ne parle pas des anglaises.
Titre: Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: Fritschy le octobre 11, 2019, 13:05:51
Pour une fois que tendre vers le 100% d'origine est utile.

Titre: Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: Maximidas63 le octobre 12, 2019, 07:26:03
Une bonne raison de rester en carte grise normal.
Titre: Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: JEANNOT 29 le octobre 12, 2019, 21:51:27
+ 1
Titre: Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: 404breaksuperluxe le octobre 13, 2019, 22:17:42
l’étau se resserre de plus En plus
Titre: Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: Clé à Molette le octobre 14, 2019, 14:06:59
Pfiou, pour mon épave de Vivaquatre, j'ai bien fait de demander le certificat FFVE en avance visiblement.  :o
Aujourd'hui je ne pourrai plus l'avoir.  >:(
Titre: Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: ILQ le octobre 14, 2019, 20:27:09
+1 pour la CGN !
Titre: Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: niko89 le novembre 08, 2019, 22:41:02
Pas si difficile que cela à obtenir ce certificat. J'ai envoyé mon dossier à la FFVE le 08 juillet de cette année et j'ai reçu le certificat de la FFVE le 16 juillet de la même année.  8)
Le dossier n'est pas compliqué à remplir. Il faut bien sûr prendre quelques photos du genre moteur en lieu et place dans le compartiment moteur, n° de serie chassis et n° de série moteur (si le moteur est celui d'origine les 2 n° sont identiques).

Maintenant ma 404 arbore fièrement ses plaques minéralogiques de couleur noire (comme la voiture) et non ces horribles plaques blanches dénaturant nos belles. En plus le contrôle technique passe tous les 5 ans.
Titre: Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: 404breaksuperluxe le novembre 09, 2019, 08:13:09
J’entends bcp: contrôle technique tous les 5 ans chouette!

Non pas chouette, en tout cas pour moi.

Ma 404 a 50 ans, non seulement c’est pas tous les 5 ans, et même si je suis soumis à le faire tous les deux ans, je le fais tous les ans, (contrôle volontaire), il faut se réjouir des technologies actuelles qui nous permettent de prendre des marges de sécurités.

 Ma voiture je l’aime, ça me dérange pas de remplacer une piece qui commence à s’user, justement , il faut.

Je viens de refaire le moteur, Ma vidange filtre, par exemple ça va être tous les 1000 km... eh oui, et puis, je pense que pour ceux qui ne font pas leur vidange tous les 1000 km, ils m’a font au moins une fois par an quand même...

La purge de mon circuit de liquide de frein, une fois par ans et non tous les deux ans.
Vidange liquide de refroidissement idem une fois par an

Mon huile de boîte, une fois par an, si je n’ai pas franchi le pas des 5000 km idem pour le pont arrière.

Le graissage crémaillère, rotules, charnières de portes, gâchettes, lockets etc... tous les 6 mois.

Tous ça pour deux raisons: parceque j’aime la 404 et pzrcequil faut réduire le pas de maintenance compte tenu de l’âge

Voilà pourquoi je suis surpris d’entendre c’est un avantage le ct tous les 5 ans, non pas du tout. Car c’est pas mal de connaître les défauts de la voiture.

Titre: Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: JEANNOT 29 le novembre 09, 2019, 09:56:55
+ 1

de plus la CGC risque un jour de nous réserver des surprises fiscales.....( moins il y aura de $ dans les caisses de l'Etat, plus il sera aisé de trouver des pigeons supposés enrichis par une voiture de collection!  )

Bon WE

J29
Titre: Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: anatole le novembre 09, 2019, 12:50:52
Pour répondre à une question qui m'est souvent posé, je viens de faire une recherche sur legifrance et voici clairement défini l'usage autorisé 'en collection' ( véhicule avec mention sur la carte grise ).


https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=043DC3B700AA890E2D5200E4253C29B9.tplgfr38s_2?idArticle=LEGIARTI000037082166&cidTexte=LEGITEXT000020245458&dateTexte=20191109  (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=043DC3B700AA890E2D5200E4253C29B9.tplgfr38s_2?idArticle=LEGIARTI000037082166&cidTexte=LEGITEXT000020245458&dateTexte=20191109)

2. Conditions de circulation des véhicules de collection :
2.1. L'utilisation de ces véhicules se fait exclusivement à usage non professionnel sans restriction géographique de circulation.
2.2. Les véhicules de transport en commun de personnes sont dispensés de l'attestation d'aménagement prévue à l'article 85 de l'arrêté du 2 juillet 1982 modifié relatif au transport en commun de personnes.
Les véhicules de transport de marchandises et les véhicules de transport en commun de personnes ne peuvent être utilisés pour un transport de marchandises pour les premiers et de personnes pour les seconds (à l'exception du conducteur et d'un convoyeur), sauf exceptionnellement sur le lieu même de manifestations à caractère historique ou commémoratif dans les conditions définies au paragraphe 2.3 ci-après.


A remarquer :
usage non professionnel n'exclut pas le trajet travail, après c'est un souci d'assurance....
  https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2635 (https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2635)
les utilitaires perdent leur qualité d'utilitaire !!! donc embêtant pour les pick-up ....
Un assureur ( monsieur Jaquot, SM3A lyon ), m avait d'ailleurs bien précisé que revenir chargé d'un castorama ou autre ou aller à la déchetterie était exclus en assurance collection....

Comme déjà écrit dans un article indigeste du bulletin , il y a des paradoxes dans le code de la route.....
Pour faire des visites touristiques en voiture ancienne ( les visites de paris en 2CV )  il faut que le véhicule soit en CGC !!!

Qu'on se le dise....Nul n'est censé ignorer la loi....

Titre: Re : Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: anatole le novembre 09, 2019, 12:59:06
+ 1

de plus la CGC risque un jour de nous réserver des surprises fiscales.....( moins il y aura de $ dans les caisses de l'Etat, plus il sera aisé de trouver des pigeons supposés enrichis par une voiture de collection!  )

Bon WE

J29

Il n'y a pas besoin de la CGC....

le 'bénéfice' en cas de revente est dépendant de l'âge du véhicule, pas du statut de la carte grise.....
C'est très clair dans les textes....
On est exonéré de la taxe sur la plus value uniquement après de 22 ans de possession.... ;D ;D ;D
Titre: Re : Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: Fritschy le novembre 09, 2019, 13:10:07
J’entends bcp: contrôle technique tous les 5 ans chouette!

Non pas chouette, en tout cas pour moi.

Ma 404 a 50 ans, non seulement c’est pas tous les 5 ans, et même si je suis soumis à le faire tous les deux ans, je le fais tous les ans, (contrôle volontaire), il faut se réjouir des technologies actuelles qui nous permettent de prendre des marges de sécurités.

 Ma voiture je l’aime, ça me dérange pas de remplacer une piece qui commence à s’user, justement , il faut.

Je viens de refaire le moteur, Ma vidange filtre, par exemple ça va être tous les 1000 km... eh oui, et puis, je pense que pour ceux qui ne font pas leur vidange tous les 1000 km, ils m’a font au moins une fois par an quand même...

La purge de mon circuit de liquide de frein, une fois par ans et non tous les deux ans.
Vidange liquide de refroidissement idem une fois par an

Mon huile de boîte, une fois par an, si je n’ai pas franchi le pas des 5000 km idem pour le pont arrière.

Le graissage crémaillère, rotules, charnières de portes, gâchettes, lockets etc... tous les 6 mois.

Tous ça pour deux raisons: parceque j’aime la 404 et pzrcequil faut réduire le pas de maintenance compte tenu de l’âge

Voilà pourquoi je suis surpris d’entendre c’est un avantage le ct tous les 5 ans, non pas du tout. Car c’est pas mal de connaître les défauts de la voiture.

Cette philosophie n’est malheureusement pas appliquée par tout le monde.
Indépendamment du contrôle technique, une voiture s’entretien  et tu as bien raison de le faire.
Le contrôle technique oblige simplement les récalcitrants de s’occuper de leurs voitures.
J’ai ma 204 qui en CGN , car je ne souhaite pas perdre le numéro de la plaque qui était de mon grand-père.
Bientôt je devrais changer par les nouveaux numéros, j’hésiterais pas à la passer alors CGC, comme ma 404.
Et je pourrais alors économiser sur le contrôle technique, sans pour autant négliger mes voitures.
Mais c’est un débat sans fin , CGC ou CGN, chacun fait comme il le ressent, l’essentiel est d’entretenir sa voiture, pour soit même et pour la sécurité des autres également.


Titre: Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: 404breaksuperluxe le novembre 09, 2019, 18:09:23
 8)tu l’as dit Christophe, le ct pour les récalcitrants »

Oh contraire, moi je connais un type qui fais mes ct et on fais la visite ensemble... et je vois ce qui va ou ne vas pas bon cette année exceptionnellement je ne l’ai pas fait elle est à l’arrêt depuis mars...

Il faut c’est important les voitures anciennes il faut les visiter régulièrement en dessous sur tout
Il n’y a pas de capteur ou de détecteur

Exemple:

Mon pneu qui est écorché de sur le flan intérieur . Qui me l’aurait dit si je n’aurais pas visiter
le sous-caisse ? 

Il faut, il faut des visites régulières c’est impératif sur des anciennes de s’t âge là les gars  8)


Titre: Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: brice62 le novembre 10, 2019, 08:02:20
Comme les anciens, une visite annuel chez le médecin.
Bon j’suis en retard pour mon Contrôle technique annuel, je vais prendre une prune par la sécu 😟
Titre: Re : Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: niko89 le novembre 11, 2019, 10:56:07
Bonjour 404BSL,

Effectivement il ne faut pas négliger la maintenance (surtout sur nos anciennes) et c'est un technicien de maintenance qui le dit.
Par contre je ne vois pas le rapport avec le CT tous les 5 ans. Je n'attends pas 5 ans pour faire une vidange ou m'occuper de mes freins. Comme je l'ai dit sur ma présentation, en acquérant cette 404 en avril, j'ai déjà réalisé bon nombre d'opérations. Je me suis occuper de refaire entièrement les trains roulants (silent blocs et amortisseurs compris), j'ai changé les 5 pneus et chambres à air (et oui même la roue de secours y a eu le droit), j'ai refait intégralement le système de freinage (freins thermostables) et tout ça pour la sécurité. De plus j'ai fait la vidange moteur, changer les bougies et changé filtre à air et huile. La vidange du circuit de refroidissement et changé les quelques durit qui étaient craquelées. J'ai nettoyé et graissé toutes les serrures et mécanisme d'ouvrants. Je suis en train de m'occuper de l'échappement.
Et je n'attendrai pas 5 ans pour le refaire.
Maintenant à chacun de voir comment il envisage l'avenir avec sa 404. ;)
Titre: Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: 404breaksuperluxe le novembre 11, 2019, 11:21:19
Bonjour Nico, dsl j’ai peut être mal cadré mon discours ...

Enfaite, je ne m’adressais pas à toi directement j’ai profité de cela pour mettre l’accent sur les visites sous caisses et j’ai tout empilé (visite maintenance entretien...)

Et que le ct c’était bénéfique pour la voiture de collection...

si la voiture a été refaite à neuf et qu’au bout d’un an tout est ok après Un certains nombres de kilomètres, je partirais confiant pour 4 ans après la première année... les voitures neuves après avoir été vérifiées en usine sont mise en venté sur le marché et soumis au ct à partir de 4 ans...un peu la même...

Problème d’une ancienne , deux facteurs sont dégradants pour la voiture:

- l’excès
- l’arrêt

Pour avoir une meilleure longévité mécanique et esthétique il faut qu’elle dorme à l’abri et qu’elle puisse rouler au moins tous les week-ends quand elle ne peut pas rouler en semaine... ces bagnoles n’aime t pas l’excès elles détestent surtout les trêves...

Le pas de maintenance pour les anciennes, ne doit pas être kilométrique à l’heure actuelle mais saisonnier... c’est pas la distance qui mettent ko ces caisses c’est le temps et l’arrêt...
Titre: Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: niko89 le novembre 11, 2019, 11:43:39
Je suis tout à fait d'accord avec vous 404BSL, la distance parcourue n'est plus le critère à prendre en compte comme pas de maintenance mais bien le temps.
Pour en revenir au sujet principal " carte grise de collection" il m'a semblé bon de passer ma 404 en collection et j'apportais juste mon expérience sur ce passage.

Bonne route à vous en 404. 8)
Titre: Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: Lhooq le novembre 11, 2019, 12:50:10
La carte grise collection .... on se précipitera dessus en 2034 ! lol

Là c'est bien faut passer  3 ans à restaurer un vehicule ss cgrise et c'est au moment de la demande qu on va se rendre compte que la carte grise sert dejà depuis 10 ans sur une autre auto ! lol

Titre: Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: André 74250 le novembre 11, 2019, 16:44:34
Moi je suis pour la carte grise collection , et rien n' empêche de faire le contrôle technique tous les deux ans. En plus fin 2020 nous allons être obligés de passer au S.I.V. Donc je vais passer mes deux voitures qui ne sont pas  encore en CG collection en CG collection à cette occasion !
Autre avantage celui-ci:

RETRAIT DE CARTE GRISE
Conséquence de la perte du statut de « véhicule d’usage », la mention Véhicule
de Collection permet d’exclure le véhicule de toute procédure d’immobilisation (Véhicule Gravement Endommagé ou Véhicule Techniquement Irréparable) à la suite d’un accident grave. L’expert n’a pas le pouvoir de reprendre une CG Collection, votre bien est pérennisé. Il faudra néanmoins que le véhicule soit réparé dans les normes et sans limites de temps.

En fait chacun à son opinion et chacun fait ce qui lui plait !! ;)

Niko 89, pour passer ta CG normale en collection, es-tu passé par le site ANTS ?
J'ai un compte ANTS et j'ai regardé la procédure. Mais je reste bloqué dans mon espace véhicule à l' étape ou tu choisis " je choisis de faire une autre demande" car lorsque je clique " ajouter la demande" rien ne se passe. ! Je dois surement zapper quelque chose  ;)
Titre: Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: Maximidas63 le novembre 11, 2019, 16:46:30
Pour le S.I.V. fin 2020, c'est repoussé aux calendes grecques.
Titre: Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: André 74250 le novembre 11, 2019, 17:04:27
Merci Maximidas. Je viens de voir également l' info sur le post dédié au nouveau S.I.V. !!
Titre: Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: ILQ le novembre 12, 2019, 21:26:01
Moi je vais faire comme toujours : attendre et voir la nouvelle législation.
Jeannot avait pourtant de bon arguments pour me faire changer d'avis sur la CGC ..
Titre: Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: niko89 le novembre 14, 2019, 12:46:26
Bonjour André 74250,
Pour ma CGC je suis passé par un garage qui a l'habitude de faire cette demande car moi non plus je n'y arrivais pas via ANTS. La secrétaire m'a dit également que celà était compliqué car le n° VIN doit comporter 17 chiffres et que nos 404 n'ont que 7 chiffres donc problème.
Titre: Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: Mike T le novembre 14, 2019, 16:28:52
C'est 17 chiffres, les VIN....

Comme celui de mon ex-405 : VF3DA1139KS501323
Titre: Re : Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: Phil le novembre 14, 2019, 21:53:43
C'est 17 chiffres, les VIN....

Comme celui de mon ex-405 : VF3DA1139KS501323
Les VIN à 17 chiffres, aux US ça date des années 1980 (1981 je crois). Avant c'était 11, et avant encore ça dépendait des marques...

Wikipedia : VINs were first used in 1954 in the United States.[1] From 1954 to 1981, there was no accepted standard for these numbers, so different manufacturers used different formats.
Titre: Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: Mike T le novembre 15, 2019, 04:02:20
Onze c'est simple:

"VF34046800274" (par exemple, mon ex-Coupé)  ;)
Titre: Re : Carte Grise collection : Nouvelle directive
Posté par: brice62 le novembre 15, 2019, 13:16:15
J'ai récupéré ma voiture en 1997 (3eme immatriculation), déjà en CGC vu que mon grand-père avait trouve cela plus économique d’être en CGC pour l'assurance. A l’époque, c’était une mention posée sur le CG standard. La date de la carte grise date de 1976, et la mention est bien plus récente que cela.

J'ai déménagé en 2017(4eme immatriculation), et j'ai donc depuis une nouvelle plaque. Je n'avais eu aucun problème à l’époque pour faire ma CGC.