Bonsoir
La frappe à froid sur mon coupé est introuvable.
je pense que c’est obligatoire maintenant depuis 2011.
Quelqu’un a t il des infos ?? avant de passer au CT … :
je croyais qu’il y avait un article là dessus dans un bulletin mais je ne l’ai pas retrouvé.
merci de vos avis
Il y a un fil ici.
http://leclub404.celeonet.fr/smf2/index.php?topic=2324.0
Mais je ne suis pas sur que sur les coupés et cabriolets, ce soit au même endroit.
Un expert cab/coupé nous confirme?
Bonjour, le N° a froid toujours sur l’aille avant droite , coupé / berline / cab. … pareil
Evidement si plusieurs peintres sont passés par la… il faut gratter
Amicalement MD
Il faut arrêter de se prendre la tête avec ce sujet car ce n’est plus un problème.
Le flash info de la FFVE d’avril 2011 était parfaitement clair à ce sujet:
Qu’y lit-on?
[i]"Un certain nombre de blocages induits dans les protocoles de contrôles par cet arrêté modificatif ont été mis en lumière conjointement par la FFVE et les réseaux de contrôle technique, notamment pour les véhicules sans papiers ou encore en carte grise «normale» dépourvus de frappe à froid d’origine et pour certains véhicules lourds (autocars, tracteurs routiers non attelés).
Le Secrétariat d’Etat aux Transports et l’UTAC ont réagi favorablement à ces demandes et ont élaboré les instructions techniques nécessaires à l’intention des centres de contrôles (SRV FO-1 et FH-1 pour les véhicules légers, P 20 et P 05 pour les véhicules lourds)."[/i]
Fin de l’histoire.
merci à tous
c’est très clair.
A bientot
Le pb c’est que le texte dit « pour les véhicules n’ayant pas de frappe à froid d’origine », or nos 404 ont une frappe à froid d’origine, après c’est une question d’interprétation par le contrôleur technique…
Le texte de l’UTAC (instruction technique SR/V/F0-1 du 7 novembre 2011, paragraphe 5.1) dit :
Les véhicules dont la première mise en circulation date de plus de 30 ans au jour du contrôle ne font l’objet d’aucune contre-visite au titre de l’ensemble numéro de châssis. En conséquence, les défauts 0.2.1.2.4 et 0.2.2.2.4 sont remplacés par les défauts 0.2.1.2.3 et 0.2.2.2.3 et les défauts 0.2.2.3.1 et 0.2.2.3.2 ne sont pas mentionnés pour ces véhicules.
Il n’est donc pas précisé que le véhicule doit avoir un numéro d’origine, ni (comme précédemment) qu’il doit être en CGC.
En revanche, « ce n’est plus un problème » en théorie, car si le contrôleur a la tête dure… >:(
change de contrôle technique , il y a aussi des gens intelligents parmi eux! 8)
« Contrôle impossible de la frappe à froid du numéro de châssis »
Cette mention est prévue dans le protocole de contrôle
Elle ne fait l’objet ni de contre-visite, ni de blocage de la mutation du certificat d’immatriculation.
C’est certain, en tout cas pourtous les véhicules de plus de 30ans, soit la quasi totalité des 404,
qu’elles soient en cg collection ou en cg normale.
- 1
aucun problème. Si le véhicule a plus de 30 ans, le contrôleur ne recherchera pas la frappe à froid.
Bonjour!
En l’absence de frappe à froid comment peut-on être sûr de l’âge du véhicule (+ ou - de 30 ans?)? La carte grise? Mais comment être sûr qu’elle correspond à ce véhicule?
toutes les 404 ont plus de 30 ans !
Si une 404 a moins de 30ans…
Et bien, c’est une 405 !! 
Plus sérieusement, on arrive par croisement de divers éléments de finition
et du numéro du bloc moteur (identique à celui de châssis, si d’origine)
à définir à un an près l’année modèle d’une 404.
Mais c’est vrai qu’il est facile de rouler et de se faire rouler avec une « merguez » de collection…
Soyez prudent et méfiant en cas d’achat d’un véhicule mal identifié.
Demandez conseil.
Bonjour!
Merci pour vos réponses.
Me question était d’ordre plus général et ne concernait pas seulement les 404. Je suis confronté à ce problème avec des jeeps Hotchkiss importées. Après la galère des douanes j’affronte celle des cartes grises…
Jeep importée, pas de différence.
Si le véhicule a plus de trente ans :
Immatriculer en CG collection, un simple certificat délivré par la FFVE, un contrôle technique
et on obtient immediatement sa cg, sans passage aux mines ni aucune modif au véhicule.
Pas besoin non plus de Certificat de Conformité Constructeur.
C’est certain, je l’ai fait il y a 3 ans pour une Cadillac Seville que j’ai importé de Californie.
Pour la Douane, il suffit de demander au transporteur de faire la formalité.
C’est ce que j’avais fait. Une simple ligne sur un bordereau pour eux…
Pour les véhicules de plus de trente ans il n’y a pas de taxe d’importation de 10%
et pas de TVA à 19,6% mais un taux fixe de 5,5% sur la valeur d’achat déclarée.
Valeur déclarative mais si vous déclarez un prix d’achat ridicule
les Douanes appliquent alors leur propre barême.
Merci pour tous ces renseignements!
Bien cordialement
Bonjour
Controle technique effectué
Pas de problème avec frappe à froid absente, c’est mentionné sur le ct mais sans contre visite. C’est tout.
Cordialement